Les premières vraies difficultés

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L’aînée, Carole, huit ans, avait tenté de mettre fin à ses jours quelques années plus tôt, et nous avions alors rejoint tant bien que mal nos enfants pour essayer de dissiper toute mauvaise action future. La situation n’était pas optimale, mais nous étions loin d’imaginer que ceci pouvait s’aggraver…

Nous sommes revenus de Brazzaville depuis quelque temps, sans que les filles aient été autorisées à nous accompagner. Depuis la France, nous sommes dans l’attente de notre demande de regroupement familial, quand on nous appelle depuis le Congo-Brazzaville : Carole vient de s’empaler sur un bâton de bois, un tuteur pour des plants de tomate. La particularité de tout accident est d’être souvent incompréhensible, né de circonstances qui dépassent l’entendement : qu’est-ce que la petite était allée faire entre les tomates ? Elle avait sauté dessus, et le bâton était venu la transpercer par ses parties intimes. Nous ne connaissons pas l’étendue des dégâts, mais nous avons peur pour elle. Gardera-t-elle des séquelles au moment de l’adolescence ?

Elle a été reçue en urgence, dans un hôpital à Brazzaville, à côté de leur domicile. On nous décrit une opération la nuit à la lumière de lampes à pétrole, faute de pouvoir disposer du courant électrique nécessaire. Ces conditions sanitaires, très précaires, nous renforcent dans l’idée que les filles ne peuvent pas demeurer plus longtemps au Congo. Elles doivent rapidement nous rejoindre. Après les premiers soins hospitaliers vient cette sérénité à retrouver très vite.

À la suite de la tentative de suicide de Carole, notre avocate nous avait déjà conseillé de médiatiser notre affaire, car, selon elle, toute procédure devant un tribunal aurait été vouée à l’échec. Ma dernière action juridique avait été par une requête auprès de la Cour européenne des droits de l’Homme à Strasbourg. C’était en mai 2005. Quand nous avions reçu un numéro d’enregistrement de la part du greffe, nous avions eu un baume au cœur. Nous avions constaté que chaque circonstance que l’on croyait terriblement fermée pouvait s’ouvrir. Et là, quelques mois plus tard, en juillet 2006, avec cet accident, c’est une nouvelle porte qui se claque. Des analogies apparaissaient : un blocage à surmonter à tout prix.

Par le même raisonnement que celui que j’avais eu dans le passé, je vais dresser les grandes lignes d’une requête. Je la soumettrai à notre avocate, afin qu’elle la corrige et la présente devant un tribunal. Cette fois, je vise la juridiction administrative, avec pour motivation notre droit à être efficacement protégés. Elle accepte de nous recevoir, mais sans garantie, à cause d’autres dossiers qu’elle doit terminer avant ses vacances. Nous sommes fin juillet. Je m’attelle à la tâche. C’est pour moi la première fois hormis celle de Strasbourg, qui correspondait plutôt à un formulaire à renseigner. Je raconte notre histoire sur une dizaine de pages, et conclus en demandant la délivrance des visas en urgence pour traiter correctement notre enfant. J’insiste sur l’aspect moral : un enfant ne peut pas avoir le sentiment d’être abandonné, surtout après une répétition d’accidents.

Je passe rapidement mon brouillon à notre avocate. Les jours se succèdent, sans réponse. Je pense qu’elle a pris ses vacances.

Le Web en est à ses balbutiements, et il est très pauvre en matière juridique. J’y ai fait cependant deux trouvailles. La première est un modèle de référé, cette requête qui doit être présentée obligatoirement dans une situation d’urgence devant les juridictions administratives. C’est une association de soutien aux étrangers, le GISTI, qui la publie. La seconde découverte est une jurisprudence : un tribunal avait confirmé le refus de visa à un père pour avoir tardé de quelques semaines à quelques mois pour voir son bébé né en France. Nous, simples citoyens, comprenons aisément qu’une personne de nationalité étrangère, pas encore sur le territoire français, va avoir de très longues hésitations à se retourner contre l’État français auprès duquel il demeure demandeur. Mais la justice était imparable : ce père aurait dû exercer un recours au moment de la naissance et non pas trois ou six mois plus tard.

Ce genre d’information me laisse pensif durant quelques jours. Autrement dit, dans notre cas, si j’entends amener devant une juridiction administrative l’État français ou son représentant en la personne du préfet, je dois la présenter rapidement, sans attendre que les cicatrices de l’enfant se referment. L’analyse sous ce nouvel angle conserve une part de logique, et apparaît plus acceptable. Je décide donc en absence de réponse de notre avocate de déposer moi-même ma requête.

Ici la nécessité me fait pousser des ailes. Jamais je n’aurais imaginé pouvoir écrire un tel recours : c’est le métier des avocats, pas le mien. Je n’ai aucune compétence. L’urgence me bouscule.

Je peaufine mes dix ou quinze pages, les imprime en quatre exemplaires, et me rends au greffe du tribunal pour les déposer en mains propres. C’est assez impressionnant quand on est un simple citoyen de faire cet effort. Mais l’idée, très forte, d’aider notre enfant me permet mentalement d’en arriver là.

L’audience a lieu deux jours plus tard. Nous sommes dans une salle vide avec Rachel, hormis la présence du directeur du centre administratif qui nous a refusé les visas. Il prend la parole à la barre :

— Mme Aubert, dit-il, est venue dans notre bureau tout excitée. Elle insultait les agents d’accueil puis la personne qui a suivait son dossier…

Je n’en crois pas mes oreilles, je suis abasourdi : cet homme est en train de mentir de manière éhontée au tribunal. Je le regarde, avec un mélange de colère et d’incompréhension… Pourquoi balance-t-il cela ? Notre demande repose maintenant sur l’accident grave de Carole. Et sa mère a toujours été très calme devant toutes les administrations : elle ne saisit pas ce qui se passe, ni ne connaît ses droits et me laisse prendre la parole en son nom. Et même si elle avait crié ou vociféré, ce que je démens, cela retirerait-il les droits à un enfant d’être soigné ? Non, les accusations de ce chef de service sont purement scandaleuses.

Lorsque vient notre tour d’explications, je réponds. Mais au fond de moi-même, je ne comprends pas cette attitude. Je n’aurais jamais imaginé qu’un simple fonctionnaire puisse mentir dans ces circonstances.

Au moment de sortir de la salle, il nous glisse :

— De toute façon même si vous obteniez l’autorisation du regroupement familial, vos enfants ne vous rejoindront pas avant Noël.

— Mais nous sommes début août, je réponds, nous espérons qu’elles viennent pour la rentrée de septembre. Les filles ont déjà leur passeport, le visa ne prendra pas une semaine.

— Vous verrez, je sais ce que je dis.

Notre requête est rejetée dans les jours suivants, avec la possibilité de faire appel devant le Conseil d’État. Un avocat commis d’office nous est désigné, et nous disposons d’une quinzaine de jours supplémentaires. L’audience a lieu un après-midi, à Paris.

Dans la matinée de ce jour fatidique, nous recevons de la part de l’administration l’acceptation de notre demande de regroupement familial ! Nous sommes heureux à la pensée d’enfin vivre ensemble, réunis au complet. Restent quelques détails comme renoncer au remboursement de menus frais engagés, ce que nous faisons, notre esprit étant ailleurs que dans des démarches matérielles.

Nous sommes nombreux, à un moment ou à un autre, victimes, à envisager une demande en dédommagements. Cette façon de penser, qui était aussi la nôtre tant que nous n’avions pas satisfaction sur l’essentiel, est modifiée lorsque nous obtenons gain de cause même partiellement. Nous, simples citoyens, n’avons pas l’habitude de ce genre de considération. Nous râlons contre une justice que nous trouvons lente. Mais une fois soulagés, notre esprit s’apaise, et nous abandonnons toute idée qui pourrait s’assimiler à une revanche. Sur le conseil de notre avocat, je signe un document en ce sens. Nous sourions, le cœur léger, même face à cette administration inique.

C’est sans compter sur la menace faite par le directeur de l’office d’immigration, que je n’avais pas prise au sérieux :

— Monsieur Aubert, même si l’autorisation du regroupement familial vous est accordée, les visas ne vous seront pas délivrés…

Sur le moment, je ne l’avais pas cru. Nous envoyons immédiatement cette autorisation au Congo, pour compléter la demande de visas auprès du consulat de France. Plusieurs mois s’écoulent, avec un refus :

— Il faut attendre les documents officiels, puis vous serez convoqués, nous rétorque sempiternelle­ment le consulat.

Or la convocation ne vient jamais.

À l’époque, une famille qui décrochait son admission de regroupement devait posséder dans les trois mois le visa pour la France, sans quoi l’autorisation était retirée… Nous ne sommes pas sortis des pièges de l’administration.

Pourtant la toute petite expérience que nous avons vécue, celle d’aller devant un juge pour obtenir gain de cause, vient de me donner confiance pour la suite. Nous détenons l’accord pour notre regroupement familial, le consulat français ne peut pas sortir d’obstacle supplémentaire…

J’introduis donc une nouvelle requête devant le tribunal administratif de Paris. Elle est rejetée pour vice de forme.

Ce n’est pas grave, j’entends corriger et réitérer. Car face à un refus, je prends la peine de lire et d’analyser la raison évoquée.

En discutant avec d’autres étrangers qui vivent ou ont vécu des situations semblables, la politique du gouvernement en matière d’immigration peut faire obstacle à ce que les filles puissent nous rejoindre : l’administration semble jouer sur les procédures et sur les chiffres. D’un côté est affiché un visage humain, avec l’acceptation de plusieurs regroupements familiaux, et de l’autre une baisse du nombre de visas délivrés, sans que les Français ne songent à imaginer que ce qui est accordé est, en réalité, refusé.

Pourtant je maintiens que la France demeure un État de droit. Je ne m’enferme pas derrière des préjugés qui me laisseraient croire que les enfants ne pourront jamais nous rejoindre. Non, je dois comprendre et analyser la raison du rejet, et ne pas tomber dans la facilité de dire que nous sommes victimes d’un racisme d’État. Alors je tiens bon.

Là encore, certains se trompent dans leur demande en imaginant l’appel ou la cassation comme seule solution. Erreur courante : si le juge a pris la peine de nous écrire que notre requête est mal formulée, c’est peut-être pour que nous corrigions avant de la présenter à nouveau. D’abord la réponse sera plus rapide qu’un pourvoi en appel ou en cassation qui lui prendra près d’une année. D’autre part le juge demeure une autorité. Quand nous lui soumettons notre situation, c’est pour obtenir que notre litige soit tranché par un regard extérieur. Statistiquement une fois sur deux il nous donne raison, et donc une fois sur deux, tort. Loin d’accepter de perdre, nous devons simplement nous employer à en comprendre la logique.

Dans mon action personnelle, je vais alors introduire deux, trois, quatre recours différents pour obtenir les visas. L’administration est très tatillonne : nous ne devions pas demander qu’on nous délivre des visas, nous répond-on, mais simplement à être autorisés à déposer un formulaire pour des visas… Les agents administratifs jouent sur les mots. Les démarches sont poussées à l’extrême, mais je m’y plie. Je corrige.

Une semaine avant que le juge administratif ne statue, le consulat convoque ma famille en urgence pour qu’ils viennent déposer les demandes. Enfin ! Je perds devant le tribunal puisque ma famille vient d’être reçue, et donc ma requête est devenue « sans objet ».

Finalement je suis très content de ce genre de perte. Elle renforce mon apprentissage de la notion de gain. Nous n’y sommes pas habitués, mais en réfléchissant, la justice fait preuve d’une certaine sagesse, toute relativité gardée.

L’administration est humaine, débordée, fait des erreurs, se contente de survoler les dossiers, et se base énormément sur ses a priori. Ainsi certaines réponses ont été laissées par le consulat à des voisins… Imagine-t-on un facteur avec un recommandé à remettre, lorsqu’un voisin curieux demande de quoi il s’agit. Le nôtre a dit :

— Ah, ce Blanc est mon ami, je le connais, laissez-moi ce recommandé…

Nous ne sommes jamais en possession de ce document souvent demandé. Voilà un exemple parmi tant d’autres de situations qui ont bloqué l’avancement de notre dossier.

Une anecdote me revient à l’esprit, elle illustre justement ces limitations introduites par plusieurs consulats. Ce sont des complications obscures, à la frontière de notre légalité. Nous nous posons régulièrement la question en France des règles à imposer aux étrangers qui veulent venir s’établir chez nous. Ces règles obéissent en théorie à des dispositions légales, le plus souvent liées à la famille ou à un emploi. Cette réglementation s’adapte régulièrement à la situation de notre pays, pour tantôt ouvrir un peu plus nos frontières, tantôt les refermer. ' les présidences, les conditions du regroupement des familles peuvent être durcies, tandis que la venue de travailleurs étrangers s’ouvre à certains secteurs d’activité. Cette situation, théorique, montre que la France est tout à fait capable de gérer ses flux d’immigration. Quant à l’immigration illégale, elle est marginale, même si les chiffres lancés frappent l’esprit. Rappelons-nous que le ministère de l’Immigration pour remplir ses quotas devait expulser des Roumains, souvent en leur versant une soulte non négligeable. Ceux-ci revenaient aussitôt, puisqu’européens.

À la fin des années 2000 les étrangers, notamment en provenance d’Afrique subsaharienne avaient été quelque peu stigmatisés. Les Noirs africains étaient assez souvent présentés, en vrac, comme des fraudeurs, des personnes violentes, des trafiquants… À l’occasion de débats au Sénat, un document avait été remis par le ministère des Affaires étrangères sur les malversations aux demandes de visas. Ce document listait uniquement des pays noirs, en incluant Haïti qui pourtant se trouve aux Antilles. Personne ne s’était ému ou n’avait été choqué que des études du ministère des Affaires étrangères soient diligentées uniquement vers des pays en raison de la couleur de la peau de la majorité de la population. J’avais écrit au sénateur rapporteur de cette commission, qui s’était habilement défaussé.

Notre république est exemplaire, il ne faudrait pas que l’on prétende qu’elle commet parfois des fautes et des atteintes à ses principes, notamment celui de l’égalité. L’arbitraire, qui consiste à introduire une part de hasard dans les rapports avec notre société, est en théorie exclu. L’administration ne peut pas dire au moment de la délivrance de visas :

— Toi c’est bon, toi aussi, mais pas toi, pas de chance, il ne me fallait que deux personnes…

Il est tout à fait possible de limiter le nombre d’étrangers autorisés à venir, en faisant fluctuer les critères d’entrée : il suffit de durcir ces critères, et de mieux sélectionner ceux qui sont admis sur notre territoire. Mais il n’est pas envisageable de se contenter du hasard, de dire les 2 000 premières demandes obtiendront un visa, pas les autres. L’Amérique a introduit la loterie pour délivrer des visas, mais pas la France, où l’égalité se trouve inscrite à côté de la liberté, notamment par rapport à la circulation sur notre territoire. Donc les quotas sont en théorie interdits.

En mission humanitaire, nous sommes plus facilement en contact avec différents agents du consulat ou de l’ambassade. En 2002, alors en Guinée, j’avais appris incidemment que le quota de demandes de visas avait été déjà atteint… en mai, pour le reste de l’année… Nous n’étions pas au courant des histoires de quota, mais ce qui nous surprend le plus est que les délivrances prévues pour l’année sont atteintes au bout du cinquième mois. Que va-t-il se passer au cours des sept mois suivants ? Nous sommes dubitatifs quant à cette information. Je n’entendrai plus parler de quotas durant de nombreuses années, jusqu’à y être maintenant personnellement confronté.

Le visa nous a-t-il été refusé pour le motif caché de quotas qui ne disent pas leur nom ? Que s’était-il passé lors de ma mission à Brazzaville ?

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