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Quelle est la limite de la propriété intellectuelle sur internet ?

par Totoj  il y a 2 ans

Voici une question que je me pose et qui, je l'espère, trouvera une réponse :

Contexte:

J'ai écris un med-fan basé sur l'univers d'un forum de Role Play. Ce même forum existe encore mais il n'y a plus d'activité depuis plus de 2 ans. Je ne suis pas propriétaire de ce forum, mais uniquement du personnage qui est le héro de mon récit. Dans celui-ci, je fais mentions d'autres personnages et lieux présent dans le forum.

Question :

Ai-je le droit de publier mon livre et de le vendre sans avoir à m'inquiéter d'éventuelles droits d'auteur ou de propriété intellectuelle ?

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Solhakën JadeNoire
Pour avoir connu un cas de ce genre :
La création d'un livre à partir d'un jeu de rôle par forum, je peux te donner l'exemple de ce cas et ses conclusions, qui rejoignent les propos de Nyctophylax.

L'un des créateurs de ce jeu, (ils étaient trois) a souhaité éditer une version papier du jeu, il s'agissait donc d'un usage commercial.

Il était l'un des créateurs, avait lui-même développé une grande partie de l'histoire du monde, des personnages principaux, etc... Il avait l'accord des deux autres créateurs.

La situation a été la suivante : sachant que des joueurs avaient au fils du temps aidés à amélioré le jeu, et qu'en jouant leurs personnages ils avaient contribué à l'histoire et à l'évolution de l'univers, il s'est avéré, renseignements pris, qu'il ne pouvait légalement pas utiliser ces contributions sans l'accord de CHACUN des joueurs.

En soit, il devait prendre uniquement l'univers de base, avant intervention des joueurs, ou obtenir l'accord de chaque joueurs, et certains ont refusé de le donner.

Je pense qu'en ce qui concerne les droits tu es dans ce cas. En revanche peut-être peux-tu, avec l'accord des créateurs, utiliser l'univers de base si tu n'utilises pas les personnages créés par d'autres joueurs ? Tu réduirais le nombre de personnes à qui tu devras demander l'autorisation et elles seront peut-être plus facile à contacter ?
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Nyctophylax
Sont ta propriété ton personnage et tes écrits, mais l'univers (personnages et lieux) appartient à leurs créateurs respectifs. L'intrigue elle-même est la propriété collective de tous les participants, dans les proportions de leur participation. Tu ne peux donc utiliser le matériel d'une autre personne sans son consentement plein et éclairé, c'est-à-dire en l'ayant informée sur les conditions exactes de l'utilisation que tu prévois d'en faire.
En d'autres termes, sans accord explicite, tu peux t'inspirer pour recréer, mais pas réutiliser. Un simple changement de nom de personnage ne suffit pas pour prétendre à une recréation. Son caractère, sa description, son histoire, ne peuvent servir de matériau dans tes écrits. Non plus, l'utilisation d'un ressort d'intrigue qui n'est pas de ton fait n'est pas autorisée sans accord. Si tu ne peux arguer que la trame générale de l'histoire est de ton seul fait, tu ne peux donc la réutiliser telle quelle. Tu dois l'adapter pour pouvoir recoller ce que tu as déjà écrit.
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Totoj
Merci pour cette éclaircissement qui me semble logique dans le fond.

Dans ce cas là, ai-je tout de même le droit de le publier gratuitement ? (Sur scribay du coup :) )
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Nyctophylax
Non plus. La propriété intellectuelle est inaliénable. Sans accord préalable, tu ne peux publier.
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Totoj
Même en mentionnant que des éléments ne m'appartiennent pas ? (comment font les gens qui publient des fan-fictions ?)
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Nyctophylax
Il y a une tolérance pour ce qui est des fanfictions, ça n'empêche pas que c'est illégal. D'ailleurs certains auteurs refusent tout simplement et c'est leur droit. Par exemple, Robin Hobb ne veut pas que son œuvre soit dénaturée en étant appropriée par d'autres (http://web.archive.org/web/20050630015105/http://www.robinhobb.com/rant.html).
Mais comme beaucoup ont peur de l'impopularité que ça pourrait générer, ou parce qu'ils s'en fichent royalement en se disant que ça leur fait de la publicité, il y a cette tolérance.
Pour ton cas, c'est différent. Il n'y a pas de notoriété, pas de gain préalable de la part des autres co-auteurs. Si tu utilises des éléments qui ne t'appartiennent pas, comment peux-tu arguer que les propriétaires des éléments en question sont par défaut d'accord pour que tu les publies dans "ton" histoire ?
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Totoj
Et si l'accord dont je dispose vient d'un des admins du forum ? (disant que je peux utiliser le contexte et les personnages)
Ou dois-je tout de même demander à toutes les personnes (IRL) qui ont inventé leur avatar au sein de l'histoire ?
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Nyctophylax
Il faut l'accord de cha-que per-son-ne.
Imagine qu'on ait fait l'inverse, qu'un autre membre du forum ait utilisé ton personnage (en déformant juste assez pour que ça soit à l'avantage de la personne qui publie) pour remplir son histoire où son personnage est le protagoniste. Maintenant, imagine que tu apprends ça des mois, des années après et que lorsque tu te renseignes, on te dit que l'admin du forum a dit que c'était OK. Serais-tu d'accord ?
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Totoj
Si cela m'arrivait pour cet univers, cela ne me dérangerait pas. Mais j'entend bien que ça peut gêner les autres.
Ce que je vais faire, c'est que je posterais l'histoire tout de même sur Scribay en annotant que si l'une des personnes à l'origine d'un personnage ou lieu, qu'il me contacte et je supprimerais l'oeuvre.

J'ai vraiment envie de le partager car j'y ai mis du temps et le coeur pour arriver au bout. C'est mon premier manuscrit et donc une expérience que j'ai envie de partager et si je peux avoir des retours constructifs à partir de celui-ci pour me permettre de m'améliorer sur l'histoire en cours, ce serait vraiment super.

En tout cas, merci beaucoup pour tes réponses @Nyctophylax :)
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Nyctophylax
Sans vouloir faire le rabat-joie, je me permets juste de te rappeler les CGU de Scribay :

"Vous acceptez de n’utiliser et diffuser sur Scribay que du Contenu dont vous êtes propriétaire, ou pour lequel vous disposez d’une licence vous autorisant à l’utiliser et le diffuser, ou qui appartient au domaine public.

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Et je t'encourage fortement à réécrire pour modifier ce qui ne t'appartient pas, par respect pour les personnes avec qui tu as joué et partagé une création.
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Navezof
Dans un premier temps tu devrais contacter les créateurs du forum et des créateurs des autres personnages pour leur demander si tu peux prendre leur perso (fais leur la demande par mail, et garde l'échange mail dans un coin. Ca ne devrait pas etre nécessaire, mais il faut mieux avoir un écrit daté par mail de ce genre de propos)

Sinon, je ne pourrais pas t'en dire plus, faute de connaissances suffisantes.
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Totoj
Pour certains personnages, j'ai les réponses (ils sont encore visible sur le forum d'ailleurs). Pour d'autres, ils étaient partis du forum depuis pas mal de temps et leurs comptes ont été supprimé mais pas les sujets. Du coup, impossible de les retrouver.
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Sara B.
Je ne suis pas sure mais du moment que tu ne recopie pas le forum ou les réponses qu'on a pu te faire via propre personnage, tu peux certainement non?
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Totoj
Il y a des passages qui ressemblent beaucoup aux réponses du forum car ça colle bien au personnage.

Bien sur pas un simple copier/coller brut ^^
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